Dernière mise à jour le octobre 2026
Le COSEPAC considère indépendamment toutes les espèces sauvages telles qu’elles sont définies par la LEP, sans tenir compte de l’étendue de leur aire de répartition hors limites (c.-à-d. l’aire de répartition des espèces sauvages à l’extérieur du territoire de compétence canadien), suivant les critères suivants :
- A) Validité taxinomique
- Le COSEPAC considère chaque espèce taxonomique nommée au Canada et reconnue par une autorité scientifique contemporaine (voir E4 Lignes directrices pour la désignation des espèces sauvages) comme une seule espèce sauvage. Le COSEPAC reconnaît comme unité désignable (UD), et donc comme une « espèce sauvage », une entité située sous le niveau d’une espèce taxonomique reconnue lorsqu’elle possède des caractéristiques qui la rendent à la fois distincte et importante sur le plan évolutif. Ces critères doivent être satisfaits, que l’unité infraspécifique soit ou non nommée dans la littérature (par exemple comme sous-espèce ou variété) (voir les Lignes directrices pour la reconnaissance des unités désignables, annexe F5).
- B) Espèces sauvages indigènes
- Habituellement, le COSEPAC examine seulement les espèces sauvages indigènes. Il s’agit d’une espèce sauvage qui se trouve au Canada naturellement ou espèce sauvage qui a élargi son aire de répartition jusqu’au Canada sans intervention humaine à partir de la région où elle se trouvait naturellement, qui a produit des populations viables et qui a survécu au Canada depuis au moins 50 ans.
Tel qu’il est indiqué dans la Loi sur les espèces en péril, une espèce sauvage est, en absence de preuves contraires, considérée comme étant présente au Canada depuis au moins 50 ans et elle est par conséquent admissible à l’évaluation de sa situation. - C) Régularité d’occurrence
- Habituellement, le COSEPAC examine seulement les espèces sauvages observées, présentement ou dans le passé, au Canada de façon régulière, incluant les espèces sauvages migratrices ou saisonnières, mais excluant les espèces sauvages errantes.
- D) Cas particuliers
- Malgré les lignes directrices précédentes, un taxon peut être considéré comme admissible s’il existe des raisons évidentes en matière de conservation pour l’étudier (par exemple un risque élevé de disparition). Notamment, les espèces sauvages qui ne répondent pas aux critères d’admissibilité, mais qui sont en péril dans leur aire de répartition principale à l’extérieur du Canada pourraient être considérées pour la désignation.
Pour qu’il soit pris en considération, un cas particulier doit être accompagné de justifications, et des renseignements à l’appui doivent être fournis; dans la plupart des cas, le COSEPAC devrait examiner et approuver ces derniers avant la préparation d’un rapport de situation.